Major articles and franchise theory
1. Ouvrages d'Olivier Gast à l'International
Olivier Gast, un conférencier internationalement reconnu : cliquez ici
Ouvrages :
- Franchising im Wandel - 2003 - Olivier Gast : UNIDROIT : Vers une loi mondiale sur la Franchise ?
- Introduccion a la franquicia - Ilustre Colegio de Abogados de Valencia - 1992 - Olivier Gast
- Conférences Meredith - 1992 - Faculté de droit Mc Gill Montéral- Droit Européen, Législation Française par Olivier Gast :
Partie 1
Partie 2 - European Franchising - Law and Practice in the European Community - Volume 2
- International Franchising - An Overview - Toronto
2. Les articles de doctrine majeurs d'Olivier Gast
- Revue Trimestrielle de droit commercial 1982 (RTDCOM)
Aperçu général de la loi américaine sur le franchising
Article de doctrine fondateur d'Olivier Gast et de son influence sur la moralisation de la franchise en France et en Europe
Lire Aperçu général de la loi américaine sur le franchising par Me Olivier GAST - Colloque CCI-CECOD PARIS 1985, "Comment exporter son know-how"
Lire Les grands principes de la franchise internationale par Olivier Gast - Union International des Avocats (UIA)
Lire Juriste International - Mars 1988 - La Semaine Juridique - Cahiers de droit de l'entreprises - Mars 1989
Les nouveaux règlements communautaires - Revue Française de Comptabilité - Juillet-Août 1996
"La franchise et la loi" - Dalloz Affaires - Dalloz - 6 février 1997
"L'affaire Phildar ou le nouveau régime juridique des clauses d'approvisionnement exclusif" : Télécharger PDF | Lire en ligne - La semaine Juridique - 14 décembre 2000 - Cahier de Droit de l'Entreprise
La distribution sélective et la franchise par Olivier Gast - Journal des sociétés
Janvier 2005 n°17
"La Franchise à la croisée des chemins (pour ou contre les solidaristes)"
Février 2005 n°18
"La Franchise à la croisée des chemins (pour ou contre les solidaristes)"
Lire tout l'article en intégralité en ligne en cliquant ici
La règle des trois-deux, par Olivier Gast (Franchise Magazine - du 15 juin au 15 juillet 1982)
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Les trois qualités du franchiseur, par Olivier Gast (Franchise Magazine - du 15 mai 1984 au 15 juin 1984)
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Les 3 qualités de l'entrepreneur franchiseur (VSD - 6 février 1986)
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Partisan d'une loi préventive sur la Franchise Olivier Gast (Président de l'UEF) (Franchise Magazine - 15 juillet 1984 au 15 septembre 1984)
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Pronuptia : Mariage ou divorce du contrat de franchise avec le droit communautaire, par Olivier Gast (Franchise Magazine - 15 mai 1985 au 15 juin 1985)
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"L'affaire Pronuptia ou le monde de la franchise soulagé", par Olivier Gast (Les Petites Affiches - Avril 1986)
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De la protection de l'idée commerciale dans un réseau de franchise", par Olivier Gast (Les Petites Affiches - Juin 1993)
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"La reconnaissance jurisprudentielle de l'idée commerciale et sa protection" (Octobre 1993)
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Au secours de la franchise, l'idée commerciale (Tribune libre - Novembre 1992)
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Comment évaluer financièrement un savoir-faire ? par Olivier Gast (Les Petites Affiches - Août 1993)
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"Playdoyer pour une révision de la notion de savoir-faire en matière de franchise : "du savoir-faire au savoir-réussir" par Olivier Gast (Les Petites Affiches - Novembre 1993)
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"La Franchise et la Loi", par Olivier Gast (Revue Française de Comptabilité - Juillet-Août 1996)
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Internet en toute franchise : Quelle est la marge de manoeuvre du franchiseur ? par Olivier Gast et Olga Renaud (Les Petites Affiches - Août 2001)
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Comment vous préparer à l'audit juridique de votre réseau par un investisseur ? par Olivier Gast (Franchise Manager - Septembre 2006)
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Les petites affiches - Le guide pratique de la Loi Doubin (Avril 1991)
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Lire le guide pratique de la Loi Doubin, 1ere partie
Lire le guide pratique de la Loi Doubin, 2ème partie
Confort Ménage - Loi Doubin Mode d'emploi (Avril 1991)
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Articles parus dans les "Petites Affiches" (Revue juridique) :
- "Les mercredi de l'Europe" rubrique hebdomadaire des Petites Affiches tenue pendant 5ans
- "Le régime fiscal du droit d'entrée dans un contrat de franchise", Avril 1983.
- "L'arrêt Félicitas ou la confirmation de l'originalité du contrat de franchise", Octobre 1983.
- "La protection juridique des logiciels", Juillet 1984.
- "La commission de la C.E.E. veut-elle assassiner la franchise ?", Juin 1985.
- "L'affaire Pronuptia ou le monde de la franchise soulagé", Avril 1986.
- "Commentaire de l'ordonnance du 1er décembre 1986 et du décret du 29 décembre 1986", Juillet 1987.
- "La clause d'exclusivité territoriale est-elle essentielle au contrat de franchise", Juillet 1987.
- "Contrat de franchise. Bruxelles confirme Luxembourg", Août 1987.
- "Distribution commerciale. Spécificités des franchises, conditions de compatibilité avec les dispositions de l'article 85 § 1 du Traité C.E.E.", Août 1987.
- "Le droit d'auteur américain en France", Octobre 1987.
- "L'arrêt La Croissanterie", commentaire de l'arrêt de la Cour d'appel de Paris du 10 mars 1989
- "La franchise à l'heure Européenne", Mars 1989
- "La franchise et la loi. La France emboîte le pas à la C.E.E.", Juillet 1989.
- "Les contrats d'approvisionnement exclusif français seront-ils enfin concurrentiels ?", Septembre 1990.
- "De la réforme des professions judiciaires et juridiques : laissez-les vivre !", Novembre 1990
- "Le guide pratique de la loi Doubin", Avril-Mai 1991.
- "A propos de la validité des contrats de franchise", Juillet 1992
- "De la protection de l'idée commerciale dans un réseau de franchise", Juin 1993 - Télécharger PDF | Lire en ligne
- "Comment évaluer financièrement un savoir-faire ?", Août 1993 - Télécharger PDF | Lire en ligne.
- "La reconnaissance jurisprudentielle de l'idée commerciale et sa protection", Octobre 1993
- "Les clauses d'approvisionnement exclusif sous haute surveillance", Mai 1995
- "Plaidoyer pour une révision de la notion de savoir-faire en matière de franchise : du savoir-faire au savoir-réussir", Novembre 1995
- "Compte d'exploitation prévisionnel et franchise: vers un débat d'experts", 31 Mai 1999.
- "Distribution selective et la franchise" La semaine juridique JCP (n°7), 14 décembre 2000.
- "Internet en toute franchise : quelle est la marge de manoeuvre du franchiseur ?" avec O. Renaud, Petites Affiches, 22 août 2001 - Télécharger PDF | Lire en ligne
- "La Franchise à la croisée des chemins (pour ou contre les solidaristes)", Journal des sociétés n°17&18, cliquez-ici (janvier/février) 2005
Article paru dans la Semaine Juridique (JCP) - Cahiers de droit de l'entreprise, 23mars 1989 :
- "Les nouveaux règlements communautaires"
- "Commentaires de l'article les nouveaux règlements communautaires"
Article paru dans le Dalloz Affaires :
Articles écrits dans d'autres revues spécialisées :
- "Le franchiseur, ce créateur d'entreprise", Créez N°35, Février 1984.
- "La tromperie, la franchise et l'escroquerie", Guide pratique de la franchise, 1984.
- "La Full Disclosure", Guide pratique de la franchise, 1984, avec Hélène Douët.
- "Contrat de franchise. Le régime fiscal du droit d'entrée", Guide pratique de la franchise, 1984.
- "Contrat de distribution: Jurisprudence", Guide pratique de la franchise, 1984.
- "Le dépot de marque", Guide pratique de la franchise, 1984.
- "La protection juridique de l'image de marque et son application à la franchise", Guide pratique de la franchise, 1984.
- "La règle des Trois-Deux", Guide pratique de la franchise, 1984.
- "Le concept de franchising comme méthode de développement international", Cahiers Juridiques et Fiscaux de l'Exportation n°1, Janvier-Février 1983.
- "Affaire Pronuptia : les franchiseurs respirent", 30 jours d'Europe, 1986.
- "La franchise à l'étranger : bilan et perspectives", revue Française de Marketing, 1986.
- "Les conditions préalables au développement international d'une franchise", Revue Française de Marketing, Février 1986.
- "La franchise et la loi", Revue Française de Comptabilité, Juillet-Août 1996
- "Merci Monsieur le Bâtonnier à propos des baux mixtes d'habitation et la loi du 6 Juillet 1989", La Gazette du Palais, 11-12 Août 1999.