Comparaison historique avec le contrat de franchise moderne
Introduction : définitions
- cum Tahere
- vas sus
- supérius
- forum – feu
1) La naissance du contrat (mérovingiens)
-commendatus : vassalité guerrière
-cérémonie du contrat : manumission osculum (rappel chanson de Roland)
2) Evolution du contrat (carolingiens)
°-serment de fidélité : le seigneur donne objet symbolique = donne en f
-fief : 1) l’usufruit 2) propriété
-valeur religieuse
Histoire Raoul/ Bernier
°-réciprocité : contrat synallagmatique (capétiens)
Albert de Chartres 11eme
Devoirs : aide, conseil __ protection
Sanctions : commise, défi __ désaveu
3) fin du contrat/redressement du pouvoir royal
Le Roi : suzerain par excellence _ hommage-lige-sacre
Capétiens : Hugues Capet _ sacre du fils ainé
« miracle capétien »
L’église : seigneuries d’Eglise
Mais rôle humanitaire
Ce contrat prend naissance aux temps mérovingiens (du 6è au 8è s.)
La vassalité est très ancienne, elle vient de la commendatus (du latin commendare : se confier) ; par laquelle des vassi se confièrent à des seniores. C’était une vassalité guerrière, un consensus autour d’un chef reconnu capable de défense dans une situation d’urgence. Car il y avait urgence dans cette époque terrible où la mort était partout : un effet de déferlement des Barons (Goths, Visigoths, Huns, Vandales) avaient anéanti la propriété Gallo-romaine. La population s’était réfugiée dans les anciens camps romains, la démographie était en régression, le commerce et les échanges étaient stoppés, chaque province vivait en autarcie.
D’où le développement de l’autorité d’un chef et le morcellement du pouvoir central que les rois mérovingiens n’étaient pas capables d’assurer (Rois fainéants).
° En ces temps où l’écrit est peu développé la gestuelle, le Rite, sont très importants et notre contrat va donc faire l’objet d’une véritable cérémonie publique. Pour frapper les mémoires et pour qu’il y ait « preuve ».
- Le vassal, nu-tête, sans armes s’agenouille et met ses mains dans celle du seigneur qu’il sert lequel est debout devant lui. C’est la manumission (qui était utilisé à Rome pour l’affranchissement des esclaves).
Le vassal dit « je deviens votre homme » et le seigneur répond « je vous reçois et prends à homme ».
- Le seigneur relève alors son vassal et lui donne l’osculum, un baiser sur la bouche qui crée un lien de parenté entre eux, comme Père/Fils.
° L’un va servir, de tout son dévouement, corps et âme, l’autre va protéger de toutes ses forces, de toute sa puissance.
Nous voyons leur importance dans la Chanson de Roland vers 1010 quand Roland dit « par son seigneur le vassal doit supporter les pires souffrances : endurer chaleurs brûlantes et froids rigoureux perdre air et poil ».
Côté seigneur quand Roland sonne du cor, Charlemagne pourtant si fatigué, si désireux de rentrer chez lui, tourne bride aussitôt, n’hésite pas un instant, court livrer bataille pour défendre Roland.
L’empereur a fait retentir ses cors. Tous les seigneurs de l’armée enfourchent leurs chevaux de bataille et les piquent vigoureusement pendant les traversées des défilés.
Mais sous les Carolingiens le contrat évolue (Carolingiens 2nde dynastie des rois francs, par Charles Martel 732)
° Sous Charlemagne donc du contrat vassalique s’ajoute le serment de fidélité. La cérémonie est la même mais après l’osculum le vassal, debout main posée sur des livres ou des reliques, jure à son seigneur Foi et sécurité : il jure fidem et securitatem dit le seigneur.
° Le seigneur lui donne alors un objet, branche de chêne, ou casque, cuirasse, objet par lequel il investit son vassal d’un fief : lui donne des droits sur un fief, l’usufruit car au début, le fief reste la propriété du seigneur. C’est par la suite qu’il deviendra propriété du vassal.
° Ce serment a valeur religieuse car s’il est violé le vassal est déclaré FELON et est soumit à des peines religieuses.
-Pour illustrer l’importance du contrat et du serment Lemarignier raconte l’histoire de Raoul et Bernier qui sont deux amis d’enfance. Bernier devient le vassal de Raoul (vassal non chasé qui n’a pas de fief : vit au château, entretenu par Raoul). Mais pour une affaire d’héritage Raoul est en guerre avec le père de Bernier _ conflit pour celui-ci _ que choisir : lien du sang ou lien de fidélité.
La fidélité l’emporte, mais Raoul, souche brute ne tient pas compte des sentiments de son ami, il incendie le bourg de la Chatellerie et le monastère où la mère de Bernier est blessée. Elle est brûlée vive avec toutes les religieuses. Que va faire Bernier ? : venger sa mère ou respecter son serment ? Le serment l’emporte toujours. Mais de retour au château, il s’agenouille devant Raoul et lui fait des reproches (que permet le serment). Raoul s’emporte, outrage Bernier, le frappe à la tête : le sang coule, la fidem est rompu. C’est ce que cherchait Bernier, il part aussitôt refuse les réparations offerts par Raoul et va combattre pour son père, contre Raoul. Au 1er contrat, il provoque Raoul et le tue. On ne peut qu’admirer la maîtrise de soi que développe le serment.
Mais le vassal va être poussé par l’intérêt : le fief, l’élément réel va l’emporter sur le dévouement, l’élément personnel.
C’est pourquoi le contrat subit une nouvelle évolution, il devient synallagmatique, c'est-à-dire réciproque ; contrat de réciprocité dont Fulbert de Charles code les devoirs réciproques : vassal, suzerain. Nous sommes maintenant au 11ème siècle sous les CAPETIENS.
DEVOIRS
° Devoirs du vassal :
1) ne rien faire qui puisse nuire au seigneur : dans sa personne, dans ses biens, dans son honneur.
2) l’aide et le conseil : AIDE : en nature : le service militaire, la garde du château.
financière : rançon si seigneur prisonnier, adoubement fils aîné, mariage fille aînée, reconstruction chapelle château si destruction.
CONSEIL : se rendre auprès du seigneur quand celui-ci convoque sa cour, car le seigneur ne prend aucune décision sans ses vassaux : Esprit de camaraderie et d’égalité (chevaliers de la Table Ronde où tous sont égaux : PAIRS du latin PARES)
° Devoirs du seigneur : protection pleine et entière qui engage vie et force du seigneur.
SANCTIONS
°Contre le vassal : si déclaré Félon, il encourt le DEFI = rupture de la Foi et le seigneur fait prononcer la Commise par la cour féodale (confiscation du fief)
°Contre le seigneur : si le vassal le désavoue, il saisit le seigneur du seigneur. Le seigneur désavoué est jugé par ses pairs et le vassal plaignant devient alors le vassal du seigneur du seigneur désavoué.
- Mais la complicité des serments pour avoir le plus possible de fiefs fait dégénérer le système. D’autant plus que, depuis le 9ème siècle, le Capitulaire de Quierzy sur Oise édité en 870 par Charles le Chauve (Charles 2 : petit fils de Charlemagne) le contrat vassalique est devenu héréditaire.
Quand un vassal a une dizaine de seigneurs à servir, lequel passe en priorité ? Celui qui a donné le fief le plus important ?
Il y a blocage du système et c’est à ce moment qu’on assiste au redressement du pouvoir Royal avec l’avènement de la 3ème dynastie : les Capétiens du 10ème au 14ème siècle.
Car une question se pose : que fait le Roi dans tout ceci ?
Il faut d’abord noter qu’il y a toujours eu un Roi et que la Royauté est demeurée extérieur à la féodalité. Le Roi est en effet le SUZERAIN par excellence, celui à qui l’on prête un hommage plus fort que les autres, même si son domaine et son pouvoir sont très restreints.
C’est l’Hommage-Lige, parce que le Roi est sacré (investit d’un pouvoir divin). Il devient le lieutenant de Dieu sur Terre, au cours de la cérémonie du SACRE qui date du baptême de Clovis au 8ème siècle, selon un usage religieux on verse de l’huile Sainte sur le front du Roi qui est alors « le saint de Dieu ». Depuis, c’est à Reims que se font les sacrer les Rois de France.
Explications : A l’époque du déclin Carolingien (10ème siècle) les Rois sont si faibles que les grands fondateurs décident que la royauté jusque là, héréditaire, sera élective. Après diverses fluctuations échoit à Hugues Capet, homme remarquable qui fonde la dynastie Capétienne en prenant la précaution de faire sacrer son fils de son vivant pour qu’il n’y ait pas contestatus. Par chance tous les Capétiens ont eu des fils de 987 à 1328.
La renaissance du pouvoir royal met fin au contrat féodal. Mais il en reste quelque chose dans la promesse que le Roi est tenu de faire le jour de son sacre :
• procurer la paix
• protéger l’église contre les hérésies
• être juste et miséricordieux
• respecter les coutumes : règle de primogéniture
Attributs royaux : sceptre, globe.
La succession du trône obligatoire au fils ainé, droit d’ainesse.
Et c’est l’Eglise qui a réussi à imposer cette promesse pour limiter les pouvoirs du Roi. L’Eglise, elle aussi insérée dans le système féodal, car il existe des seigneuries d’Eglise, elle reçoit l’hommage et concède des fiefs. Elle est comme l’a dit G. Duby « nantie, totalitaire et répressive ».
Mais il faut reconnaître les très grands rôles humanitaires qu’elle a joué en ces temps terribles :
• elle a offert un asile aux populations sans défense
• elle a imposé la trêve de Dieu, puis la Paix de Dieu
• elle a fait de l’adoubement une cérémonie religieuse, le chevalier devant passer la nuit en prière, et quand il est adoubé, devant faire le serment de protéger les Faibles et les Opprimés.
Les seuls points culturels étaient les monastères qui nous ont transmis l’héritage antique. Le Haut Moyen-Age lui doit beaucoup.
En conclusion, ce contrat féodal qui n’était pas l’expression d’une idéologie mais celle spontané d’un micro-pouvoir né d’un état d’urgence, ce contrat donc a eu une influence très grande sur les mœurs et dans la juridiction féodale.
• il a développé les matières de loyauté, dévouement, protection
• il a développé l’Amour-Courtois : l’amant servant sa dame comme le vassal sert son seigneur
• il a développé le culte marial
• il a institué la chevalerie chrétienne qui reste l’image de marque de cet Occident « couvert peu à peu d’un blanc manteau d’Eglises » comma l’a dit Guibert de Nogent (11è s.).
Source : Alix DUMAS, Docteur es Lettres Bibliographie : Jean-François LEMARIGNIER, La France Médiévale, Collection U